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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France
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L'ABEILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ABEILLE
Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France

Numéro de dépôt :
1290159
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2024
L\'ABEILLE de Monier sous les lois de la France

Présentation de la marque L'ABEILLE

Déposée le 15 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ABEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France domicilié(e) Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european, PATENT ANNUITY SERVICE GmbH domicilié(e) Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France.

La marque L'ABEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ABEILLE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.

Monier sous les lois de la France a également déposé les autres marques suivantes : VALMAGNE , FUNITEC , LA CANAL DU MIDI , STOP , SPIRTECH , TOITURIER DE FRANCE , BADIANE , LA TUILE DOMANIALE , SILVACANE , NOREVA


Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France - Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


european, PATENT ANNUITY SERVICE GmbH - Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Renouvellement sans limitation n°2038694 - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 5 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°51240 - Publication au BOPI 1991-02-05

Inscription le 8 décembre 1998 - Changement de dénomination n°270120 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 5 février 1991 - Transmission de propriété n°51242 - Publication au BOPI 1991-02-05

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°194514 - Publication au BOPI 1995-12-07

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266760 - Publication au BOPI 2004-06-11

Inscription le 15 janvier 2013 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°592530 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2014 n°2569276 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-09

Briques, tuiles, carreaux, tomettes, tuyaux de poteries et tous autres produits céramiques.